Prime à la casse: organismes "autorisés"?

E

Eric

Junior
Inscrit
12 Janv. 2006
messages
16
Score de réaction
0
Bonjour tout le monde,

A la suite de l'achat de ma Prius (2006, gris métal), je compte mettre ma
vieille voiture "normale" (comme dit mon gamin) à la casse.

J'espère bien bénéficier du crédit d'impôts supplémentaire de 1000€.

Le code des impôts dit que "le contribuable doit en outre justifier de la destruction du véhicule par un organisme autorisé au titre de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement."

Certes, mais encore? Comment savoir si une casse est autorisée ou non?
Y a-t-il une liste quelque part?

Quelqu'un peut-il partager son expérience là-dessus?

Merci beaucoup!

Eric
 
Eric à dit:
Bonjour tout le monde,

A la suite de l'achat de ma Prius (2006, gris métal), je compte mettre ma
vieille voiture "normale" (comme dit mon gamin) à la casse.

J'espère bien bénéficier du crédit d'impôts supplémentaire de 1000€.

Le code des impôts dit que "le contribuable doit en outre justifier de la destruction du véhicule par un organisme autorisé au titre de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement."

Certes, mais encore? Comment savoir si une casse est autorisée ou non?
Y a-t-il une liste quelque part?

Quelqu'un peut-il partager son expérience là-dessus?

Merci beaucoup!

Eric
Cliquez pour agrandir...

Pas d'expérience particulière à ce sujet. Je pense que Casse-Auto à St André-de-la Roche ou AutoChoc à St Laurent-du-Var doivent répondre aux critères.
Mais je voudrais te souhaiter la bienvenue sur le forum et.........peut-être, je l'espère, au Prius Touring Club .
Ils sont vraiment très discrets les Priussiens des Alpes-Maritimes.... :-o
J'espère à un de ces prochains jours et dans le Beaujolais..... ;) ;-) :papy: :velo:
 
lamontoie à dit:
Pas d'expérience particulière à ce sujet. Je pense que Casse-Auto à St André-de-la Roche ou AutoChoc à St Laurent-du-Var doivent répondre aux critères.
Cliquez pour agrandir...
OK, je vais donc passer quelques coups de fil, et aussi au centre des impôts. Je posterai les infos précises si j'en ai.
lamontoie à dit:
Mais je voudrais te souhaiter la bienvenue sur le forum et.........peut-être, je l'espère, au Prius Touring Club .
Cliquez pour agrandir...
Merci! Et salut à tous les autres membres. ;-)
lamontoie à dit:
Ils sont vraiment très discrets les Priussiens des Alpes-Maritimes.... :-o
Cliquez pour agrandir...
Pourtant, j'en croise régulièrement deux ou trois dans les alentours de Valbonne...
lamontoie à dit:
J'espère à un de ces prochains jours et dans le Beaujolais..... ;) ;-) :papy: :velo:
Cliquez pour agrandir...
Ça aurait pu se faire (voyage prévu à Pâques vers la champagne), mais là ça cadre pas avec les vacances de la zone B... :(

Ciao,

Eric
 
Eric à dit:
Ça aurait pu se faire (voyage prévu à Pâques vers la champagne), mais là ça cadre pas avec les vacances de la zone B... :(

Ciao,

Eric
Cliquez pour agrandir...

Serais-tu originaire de Champagne par hasard ? Si oui de quel coin ?
;-)
 
Eric à dit:
OK, je vais donc passer quelques coups de fil, et aussi au centre des impôts. Je posterai les infos précises si j'en ai.
Cliquez pour agrandir...

Bon, renseignements pris, personne ne peut fournir de liste de casseurs agréés :nonnon:, mais l'ADEME a une liste de démolisseurs certifiés "SGS-Qualicert":
http://www2.ademe.fr/servlet/getBin?name=3EAA77F0B4A6CD478C9449586FF2D5101136970168715.pdf

Quelqu'un de l'ADEME m'a assuré que ceux qui sont sur cette liste sont
tous forcément agréés. J'ai pris celui qui me faisait la proposition la plus
intéressante...

Voilà, la suite dans deux ans pour voir si les impôts ne me cherchent pas
de poux dans la tête... ;-)
 
Voilà, la suite dans deux ans pour voir si les impôts ne me cherchent pas
de poux dans la tête... ;-)[/quote]


Remarque si tu fais ta declaration par internet, cela ne devrait pas poser problème, aucuns documents n'étant joints jusqu'à present à cette déclaration.
De plus du moment ou la carte grise est rapportée en préfecture, tu auras un document le prouvant.

Dom
 
:lecteur: Pour les déclarations par internet, les documents justificatifs ne sont pas joints à la déclaration mais sont conservés par le contribuable et doivent pouvoir être présentés sur demande.

:jap:
 
Eric à dit:
Bonjour tout le monde,

A la suite de l'achat de ma Prius (2006, gris métal), je compte mettre ma
vieille voiture "normale" (comme dit mon gamin) à la casse.

J'espère bien bénéficier du crédit d'impôts supplémentaire de 1000€.

Le code des impôts dit que "le contribuable doit en outre justifier de la destruction du véhicule par un organisme autorisé au titre de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement."

Certes, mais encore? Comment savoir si une casse est autorisée ou non?
Y a-t-il une liste quelque part?

Quelqu'un peut-il partager son expérience là-dessus?

Merci beaucoup!

Eric
Cliquez pour agrandir...

Bonjour,

la liste des recycleurs agréés est disponible sur ce lien:







cette liste est régulièrement réactualisée. Pour ceux qui disposent d'un véhicule susceptible de bénéficier de cette mesure veillez à faire "casser" votre voiture auprès d'une de ces sociétés et de vous faire délivrer le certificat qui va bien.

L'père Denis

 
Dernière édition:
Identifiez-vous ou inscrivez-vous pour participer.
Pages vues depuis le 20 Oct 2005: 309,467,284
Retour
Haut Bas