Zones Franches

[noon]

(...)
Je vous raconte pas les déboires avec les "contributions directes" en l'occurence les douanes !!!
Ce véhicule est a imatriculé en zone franche (frais de douane 6 % en moins) comme celui de "valkariasgirls" et ces messieurs des douanes ont décidés d'éplucher tous les numéros de série de tous les véhicules de la concession à livrer en zone franche(...)
:cool!:Kdo de la concession, bout de champagne; des douanes, RIEN ils sont jaloux j'ai pas acheté "Français" !!!

Pourrais-tu détailler ce qu'est "immatriculé en zone franche" ?
De plus, pourquoi les douanes fouillent-elles les concessions pour ces véhicules ?

Je ne connais pas du tout ce principe si quelqu'un peut détailler...

 

[benprius]

On y va !!! Une partie de la haute-savoie et de l'ain limitrophe de Genève pour une part et du canton du Valais d'autre part est situé en zone franche. Zone franche datant de 1932, correspondant à des accords d'échanges commerciaux entre la france et la suisse à l'époque de 1932, qui pouvait localement écoulé des marchandises exonérées de frais de douane. De nos jours il n'y a que les véhicules hors CEE qui peuvent être acquis hors frais de douane; il n'y a pas si vieux on pouvait obtenir du fromage, du beurre tous ces produits dit "de zone", mais produits à l'époque ou l'Europe n'était pas à 25, mais 9... donc hors CEE.
Il y a eu aussi du trafic à l'époque, mais bon bref on connaît les français...

Renseignements supplémentaires:
http://www.cc-pays-de-gex.fr/tourisme/adt/lieux/frontiere.htm
http://sfpi.asurtech.com/couleurs.htm
http://plaque.free.fr/f_tt_f.html


Ca fait quand même 6% de gagner en plus des autres rabais potentiels...
car la suisse n'étant pas "Européenne" la zone n'est pas prêt de disparaitre.
Dépêcher vous zonien achetez des Prius

 

[benprius]

Deuxième message pour être plus complet:

Les véhicules à immatriculer en TTQ ou TTW sont prélevés avant le passage en douane de tout un flot destiné à la France, à la sortie du bateau. Pour ce qui est des véhicules de zone, ils sont donc mis à l'écart, mais ensuite viennet à nous par le circuit habituel, puis ils sont réceptionnés un à un par les douanes et doivent passer par un transitaire. Ce qui a retardé "ma" livraison, est un zèle incroyable d'un fonctionnaire un peu échauffé vu la canicule, du style "comment on fait pour devenir chef, chef?" qui a demandé pour tous les véhicules 1°) la fiche homologation CEE au constructeur 2°) contrôler tous les numéros de série desdits véhicules (ce jour là le concessionnaire Toy. de Gaillard en avait 28 en carafe, alors vois-tu comment ????) Si tu veux d'autres renseignements...
J'en suis à ma 3 ième voiture de "zone"