Mai 2008

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Peugeot i0n
vu ce soir(18H15) 2 mai à Niort prius bleue immat VP 86.
Laisser un flyer sur le parebrise avec mes salutations
 

planétaire

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Elle rôde dans le secteur.

Ceci est un message pour PALM35::coolman:

Je l'ai revue, c'est sûr, la PRIUS immatriculée xxx xxx 75, grise.
Et à l'arrêt cette fois. Et là on comprend mieux sa présence dans Alençon. C'est écrit dessus le pourquoi.:cool:
Mais je ne peux en dire plus,... il faut respecter la vie privée de cet automobiliste.:silence:

Enfin, s'il me lit, un coucou.
Encore un week-end pour s'en remettre.
:ouioui:
 

Dame Violette

Junior
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Cergy (95)
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10e Anniv. livrée vendredi matin 10h
Cet après-midi nous sommes allé à pied de chez mes "beaux-parents" au quais de Seine et là : OHHH!! grande surprise pour nous qui ne croisons jamais de prius.

Une magnifique bêtes noire garée dans le jardin d'un chalet juste avant d'arriver sur les quais !

:ouioui:

Je ne veut pas en dire trop mais disons que ce n'est pas très loin de Cergy, mais dans le 78 tout de même. :wink:

Alors est-ce que l'un d'entre vous se reconnais ????
Si oui envoyez moi un MP. :wink:
 

planétaire

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Caldera d'Ecouves
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Prius 2 lithium et d autres VE
J'ai droit à une question ?

Une magnifique bête noire ? près des quais de seine ? dans le jardin d'un chalet ? près de Cergy ? dans le 78 ?

Une loutre ?:grin:
 

al_1b

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17 Mars 2008
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Megane II dci 105 FAP en attente de la Prius III
Et la vie privée ?

Je me balladais hier sur un chemin donnant accès à un petit bois dans le 94 et là je vois une Prius immatriculée et achetée chez le concessionaire de ma ville qui n'est pas dans le 94.

Je me dis tiens qu'est ce qu'elle fait là celle là, je vais la signaler dans Cache-cache Prius.

Et puis je réfléchis et je me dit que ça ne regarde personne que cette Prius se trouve ici. Son ou sa propriétaire n'a peut être pas envie que sa vie privée soit étalée dans un forum.

A la réflexion je trouve que c'est une atteinte à la vie privée de signaler ainsi les Prius sur un forum sans l'accord des propriéraires des voiture.
 

panda56

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Ou est l'atteinte à la vie privée,vu que l'on ne marque jamais les numéros de plaques?

Il ne faut pas voir le mal partout,et plutôt penser au côté ludique de la chose

Cordialement:jap:

Panda94
 

al_1b

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Megane II dci 105 FAP en attente de la Prius III
On marque les lettres, le département et la couleur. Vu qu'il n'y a pas des millions de Prius en circulation, quelqu'un qui connait la personne saura facilement que c'était sa voiture.

Sans voir le mal partout, et même si c'est peu probable, le gars qui se balladait dans ce bois du 94 pourrait ne pas avoir envie qu'on sache qu'il y était. Genre ballade en forêt avec sa maitresse, genre je me ballade avec ma voiture de service, genre voisins un peu trop curieux, ...
 
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Pont Vert

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La remarque est intéressante et ouvre un joli débat.

Merci d'alimenter ce débat avec les textes légaux précisant dans quelles conditions ce sujet contrevient au respect de l'intimité de la vie privée. Nous mettrons le forum en accord avec ces textes.
 

Profburp

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Merci d'alimenter ce débat avec les textes légaux précisant dans quelles conditions ce sujet contrevient au respect de l'intimité de la vie privée.

L’article 9 du Code civil est éloquent: Chacun a droit au respect de sa vie privée.
Toute information permettant d'identifier une personne est une atteinte à sa vie privée. Par précaution et par respect, il vaut mieux masquer les plaques sur les photos et éviter de citer autre chose que le département dans les immatriculations.

Mais en bonne logique, je ne vois pas comment je vais pouvoir me plaindre si j'ai dit sur le forum l'endroit où j'habite avec la date d'achat, la couleur et les particularités de ma Prius. :cool:
 

Pont Vert

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Respect de l'intimité de la vie privée

Pour rappel les codes applicables en France sont consultables sur Legifrance.

Voici tout d'abord l'article 9 du code civil

Code Civil à dit:
Article 9
Créé par Loi 1803-03-08 promulguée le 18 mars 1803
Modifié par Loi 1927-08-10 art. 13
Modifié par Loi n°70-643 du 17 juillet 1970 - art. 22 () JORF 19 juillet 1970
Modifié par Loi n°94-653 du 29 juillet 1994 - art. 1 () JORF 30 juillet 1994


Chacun a droit au respect de sa vie privée.
Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée : ces mesures peuvent, s'il y a urgence, être ordonnées en référé.

Voici maintenant les articles du code pénal qui précise les sanctions encourues et ainsi la portée de cet article pour le moins général.

Code Pénal à dit:
Article 226-1
Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002


Est puni d'un an d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende le fait, au moyen d'un procédé quelconque, volontairement de porter atteinte à l'intimité de la vie privée d'autrui :

1° En captant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de leur auteur, des paroles prononcées à titre privé ou confidentiel ;

2° En fixant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de celle-ci, l'image d'une personne se trouvant dans un lieu privé.

Lorsque les actes mentionnés au présent article ont été accomplis au vu et au su des intéressés sans qu'ils s'y soient opposés, alors qu'ils étaient en mesure de le faire, le consentement de ceux-ci est présumé.


Article 226-22
Modifié par Loi n°2004-801 du 6 août 2004 - art. 14 () JORF 7 août 2004


Le fait, par toute personne qui a recueilli, à l'occasion de leur enregistrement, de leur classement, de leur transmission ou d'une autre forme de traitement, des données à caractère personnel dont la divulgation aurait pour effet de porter atteinte à la considération de l'intéressé ou à l'intimité de sa vie privée, de porter, sans autorisation de l'intéressé, ces données à la connaissance d'un tiers qui n'a pas qualité pour les recevoir est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 300 000 Euros d'amende.

La divulgation prévue à l'alinéa précédent est punie de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Euros d'amende lorsqu'elle a été commise par imprudence ou négligence.
Dans les cas prévus aux deux alinéas précédents, la poursuite ne peut être exercée que sur plainte de la victime, de son représentant légal ou de ses ayants droit.


Article R625-11
Créé par Décret 2005-1309 2005-10-20 art. 90 JORF 22 octobre 2005


Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe le fait, pour le responsable d'un traitement automatisé de données à caractère personnel, de ne pas répondre aux demandes d'une personne physique justifiant de son identité qui ont pour objet :

1° La confirmation que des données à caractère personnel la concernant font ou ne font pas l'objet de ce traitement ;

2° Les informations relatives aux finalités du traitement, aux catégories de données à caractère personnel traitées et aux destinataires ou aux catégories de destinataires auxquels les données sont communiquées ;

3° Le cas échéant, les informations relatives aux transferts de données à caractère personnel envisagés à destination d'un Etat non membre de la Communauté européenne ;

4° La communication, sous une forme accessible, des données à caractère personnel qui la concernent ainsi que de toute information disponible quant à l'origine de celles-ci ;

5° Les informations permettant de connaître et de contester la logique qui sous-tend le traitement automatisé en cas de décision prise sur le fondement de celui-ci et produisant des effets juridiques à l'égard de l'intéressé.

Est puni de la même peine le fait de refuser de délivrer, à la demande de l'intéressé, une copie des données à caractère personnel le concernant, le cas échéant, contre paiement d'une somme qui ne peut excéder le coût de la reproduction.

Les contraventions prévues par le présent article ne sont toutefois pas constituées si le refus de réponse est autorisé par la loi soit afin de ne pas porter atteinte au droit d'auteur, soit parce qu'il s'agit de demandes manifestement abusives, notamment par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique, soit parce que les données à caractère personnel sont conservées sous une forme excluant manifestement tout risque d'atteinte à la vie privée des personnes concernées et pendant une durée n'excédant pas celle nécessaire aux seules finalités d'établissement de statistiques ou de recherche scientifique ou historique.

Nous considérons sur ce forum que la mention d'un véhicule particulier en indiquant le lieu où il se trouvait, la couleur du véhicule, et des éléments partiels de sa plaque minéralogique ne sont pas contraires à ces articles. La publication d'une photographie d'un véhicule avec un numéro de plaque flouté ne l'est pas non plus.

Cependant les gestionnaires du forum retireront immédiatement, sur demande des personnes concernées, tout élément qui pourrait porter atteinte à l'intégrité de leur vie privée. Il appartient néanmoins au demandeur de démontrer qu'il est directement concerné par les éléments qu'il souhaite voir retirer de ce forum.
 

planétaire

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Prius 2 lithium et d autres VE
Voici voilà

Vue dans le Nord, le 04/05, une Renault Mégane Scenic bleue immatriculée xxx xxx xx originaire de N.....e qui a vainement tenté de se cacher dans un troupeau de PRIUS.
Si le propriétaire se reconnaît (là il est balaize), un coucou

:grin:
 

al_1b

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Je demande un droit de réponse.

D'abord ce n'est pas une Scénic mais une Berline. Merci de ne pas confondre.
Ensuite, elle n'est pas bleue mais gris éclipse. Faudrait consulter un ophtalmo.
Et je n'étais pas dissimulé dans un troupeau de Prius, mais exactement le contraire, une Prius tentait de semer la zizanie dans une meute pacifique de Megane mazouteuses et poussives tranquillement en train de rejeter quelques particules dans un joli bruit de tracteur. :cool:
 

planétaire

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Correctif

Correctif: Selon un informateur anonyme, dans le Sud, le 05/04, une Megault Rénane Bernic Sleue immatriculée xxx xxx xx originaire de N.....e qui a vainement tenté de s'éclipser en labourant un troupeau de paisibles PRIUS a été vue par un ophtalmo.:grin:
 

Volkan

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Vue dans le Nord, le 04/05, une Renault Mégane Scenic bleue immatriculée xxx xxx xx originaire de N.....e qui a vainement tenté de se cacher dans un troupeau de PRIUS.
Si le propriétaire se reconnaît (là il est balaize), un coucou

:grin:

Je crois que vous parlez de ma Scénic Bleu est à moi :razz:

J'ai la preuve, le photographe c'est moi c'est la troisième voiture en partant de la gauche dans l'alignement. :cool:

P1000633.JPG
 

planétaire

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Prius 2 lithium et d autres VE
Re correctif

Selon un autre informateur anonyme, il y a peu, une Auto a été vue par un ophtalmo. Certain.


ZU T
 

Volkan

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Aujourd'hui sur la place de la maire de Clamart deux Prius gris du 92 en mode électrique sur les pavés (une femme puis un homme au volant).
Tout ça le temps de traverser la place.
 

litaire

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Bonsoir !

Samedi 3 mai vers 19H, sur la RD 538 à Montélier (Drôme) dans le sens Nord/Sud en direction de Crest, une Prius gris clair (comme la mienne) immatriculée en Belgique, et qui tentait de fuir discrètement vers le soleil au milieu d'une file de véhicules Priustoriques...:roule1:

Par contre, j'en vois une tous les matins dans la vitrine en face du stop de mon village ! : c'est moi, mais ça compte pas...8)
 

al_1b

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Par précaution et par respect, il vaut mieux masquer les plaques sur les photos et éviter de citer autre chose que le département dans les immatriculations.

Je suis d'accord : juste le département sans les lettres respect mieux l'anonymat.

Mais en bonne logique, je ne vois pas comment je vais pouvoir me plaindre si j'ai dit sur le forum l'endroit où j'habite avec la date d'achat, la couleur et les particularités de ma Prius. :cool:

Oui mais tous les possesseurs de Prius ne sont pas membres du Prius Touring Club, et ceux là ne sont pas forcément d'accord pour être nommés ici.

Quand à retirer après coup, s'ils ne sont pas membres du forum, ils ne le sauront pas qu'ils sont dessus, où alors il sera trop tard.

Je demande donc que l'on autorise seulement le n° du département et la couleur.
 
Statut
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