Salut à tous, je ne vais pas remettre ça mais comme beaucoup ici j'ai ce problème exonération non fait sur la CG de ma prius puisque classée ES pourtant la préfécture du Vaucluse puisque je suis à avignon renboursse la CG si voiture non polluante y compris la prius, voici le mail que j'ai écrit
Avignon le 06/03/07
*Depuis le début de cette année Notre Maire*, /*Mme ROIG*/ a
institué la *Charte de l'Environnement* que nous prenons très au
sérieux. Loin d'être indifférent, nous nous sentons si concerné par
cette démarche que non seulement en paroles mais en action, nous
concrétisons cette volonté de protéger notre environnement en achetant
un véhicule Hybride qui reste cher à l'achat puisqu'il coûte 25900 euros.
Il s'agit de la Toyota Prius émettant 102 mg de CO2 c'est à
dire 1 Tonne de CO2 rejetée en moins par an. Je me tourne donc vers vous
car dans plusieurs départements français, les préfectures accordent des
tarifs préférentiels voir elles offrent l'immatriculation et la carte
grise parce qu'il s'agit d'un véhicule DIT propre.
Nous nous demandons donc si l'achat de ce véhicule entre
dans cette Charte de l'Environnement et si nous pouvons espérer
bénéficier d'une quelconque prise en charge de votre part de
l'immatriculation.
Dans l'attente d'une réponse, veuillez agréer nos sincères
salutations.
Voici la réponse
Bonjour, Une exonération totale de la taxe régionale est accordée pour les véhicules propres énergie électrique, gaz naturel et pétrole liquéfié, les autres véhicules ne sont pas concernés. La seule exonération est qu'il n'y aura pas de taxe supplémentaire.
Très claire ou pas ??????
Bref, je suis allé faire ma carte et évidement nous avons payé 178 euros Aie. Réponse de la personne à la pref du vaucluse : Sur la demande d'immat, ils se sont trompés d'énergie, il y a un code pour les hybrides. Voyez avec votre concess. Bref, le concess ne fait qu'appliquer la loi TOY, ELLE EST CLASSEE ES. Point barre.
Aujourd'hui j'aimerai savoir si quelqu'un peu me donner un numero d'immat sur Avignon ou dans la france où il a pu bénéficiez de cette exonération pour que je puisse la mettre dans un courrier que je vais envoyer à TOY france et à la Pref. Je ne suis pas de nature péssimiste mais je crois que franchement ils ne feront rien.
Merci à tous et franchement quelle voiture alors !!!!!!!!!!!!!!!!!
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). Je vais dans les prochains jours faire éditer ma carte grise, la payer et demander le remboursement via le conseil régional qui sont très aimables à ce sujet contrairement au fonctionnaire zélé de la préfecture de l'Aube avec qui j'ai échangé quelques mails très courtois (de ma part, si vous voyez ce que je veux dire.... Je suis malheureusement tombé sur un comique) et qui s'est soldé par un échec. Pour en revenir au conseil régional, ils m'ont même suggéré de faire immatriculer mon véhicule dans la Marne, où la gratuité du document n'est même pas remise en question, et de faire un changement d'adresse un mois plus tard ce qui m'assurerait de la gratuité de la carte grise dans l'Aube (pour vous dire à quel point ils sont consciliants 😀 )
je viens d'avoir une réponse du conseil général de la région CENTRE
il fait bien son travail
