Cartes grises,
Qui paye, qui ne paye pas ?
Comment des véhicules VERTS peuvent vous faire voir ROUGE !
Certains Conseils Régionaux ont décidé par délibération, de donner un coup de pouce aux acheteurs de véhicules propres, fonctionnant exclusivement ou non, au moyen de l’énergie électrique, du GNV ou du GPL. Un document Toyota (Prius Fiscalité 2005), donnait d’ailleurs la liste des régions et les taux d’exonération décidés par chacune d’elles. Ces exonérations vont de 0% à 100%, en passant par 50% et 75 %. Charge à chaque acquéreur de Prius de se renseigner sur les taxes en vigueur dans sa propre région.
Les Préfectures sont en mesure de donner les tarifs des cartes grises, en fonction de la puissance fiscale des véhicules, mais là où les choses se compliquent, c’est quant à la classification de la Prius dans les barèmes !
En effet, en France, il existe une classification « EE » pour les véhicules hybrides essence/électricité, alors qu’à l’échelon européen, ce type n’existe pas. La Prius a été homologuée au niveau européen par Toyota. Une circulaire de Toyota France de 2004, précise d’ailleurs : « Etant donné que les homologations européennes supplantent leurs équivalentes Françaises, la carte grise de la nouvelle Prius indique la mention « ES » comme essence . »
Quelles solutions ?
Tout dépendra des services des Cartes Grises. Votre carte sortira logiquement avec la mention « ES » .Néanmoins, le bon sens, la tolérance ou les dérogations de certaines Préfectures, qui comprendront et appliqueront les directives du Conseil Régional, vous la sortiront « EE ».
Cependant, avant de vous présenter au guichet, demandez au Service Client de Toyota France de vous faire parvenir une attestation précisant que la Prius est équipée de deux moteurs, qui en font une voiture hybride.