• L'Assemblée Générale du Prius Touring Club aura lieu le 7 décembre 2024 du côté de Rennes. Si vous êtes adhérent renseignez-vous ici.

Exonerations des cartes grises

  • Initiateur de la discussion Initiateur de la discussion panda56
  • Date de début Date de début
J'invite chacun des participants au hors sujet sur le fonctionnement du forum ci-dessus à relire dans la FAQ, la charte du forum - bonne conduite .

Toujours sur ce hors sujet, et en tant que très ancien participant, je signale que toutes les bonnes volontés sont les bienvenues pour contribuer à la clarté du forum et de son contenu.

Un groupe de rédacteurs et un groupe de modérateurs existent auxquels vous pouvez demander à adhérer pour discuter et contribuer sur ces aspects.

Sans aller jusque là vous pouvez déjà prendre un seul des sujets qui vous tient à coeur et préparer une synthèse des informations présentes sur ce forum voire hors forum. Les autres participants vous remercieront.

Il est inutile de répondre à ce message auquel je ne donnerai pas de suite. Si vous avez des commentaires, vous pouvez me les envoyer par MP, je m'engage à vous répondre.
 
Pour continuer dans le HS, je dois dire que j'adore la prose d'Ageasson (Comme beaucoup d'ailleurs)

Mais je vois que tibz56 a du caractère, et ce n'est pas pour me déplaire.

J'espère que cette incompréhension malheureuse n'aura pas comme finalité un bannissement (pour quelle raison d'ailleurs, tibz56 est resté surper correct et a juste indiqué qu'il n'appréciait pas ce qui a été dit de lui)

Comme Ageasson, je dis une nouvelle fois a tibz56 qu'il est le bienvenu ici.

Ce forum n'est pas forcément un modèle d'ergonomie (c'est un peu le cas de tous), mais au final l'ambiance qui y règne vaut largement le coup de faire un petit effort d'intégration.

A bientôt tibz56 sur notre forum préféré.
 
mickayers à dit:
Pour continuer dans le HS, je dois dire que j'adore la prose d'Ageasson (Comme beaucoup d'ailleurs)

Mais je vois que tibz56 a du caractère, et ce n'est pas pour me déplaire.

J'espère que cette incompréhension malheureuse n'aura pas comme finalité un bannissement (pour quelle raison d'ailleurs, tibz56 est resté surper correct et a juste indiqué qu'il n'appréciait pas ce qui a été dit de lui)

Comme Ageasson, je dis une nouvelle fois a tibz56 qu'il est le bienvenu ici.

Ce forum n'est pas forcément un modèle d'ergonomie (c'est un peu le cas de tous), mais au final l'ambiance qui y règne vaut largement le coup de faire un petit effort d'intégration.

A bientôt tibz56 sur notre forum préféré.
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merci et je n en veux pas du tout a Ageasson, c est plutot l huile jetée sur le feu par certain, que je trouve deplacé, mais apres tout si vous etes une bonde d habitués, je peux comprendre qu ils soient tentés de prendre sa "defense" meme si amha Ageasson est un grand garcon

pour ma part si on arretait le HS sur cette "histoire" ca eviterait de pourir ce thread et donner du boulot pour faire le menage aux moderateurs 🙂

pour en revenir a la clareté, genre sur ce thread, pourquoi ne pas faire un topic epinglé regroupant, les infos quant a l obtention de la Cg et un autre pour debattre et ainsi faire de meme pour d autres parties du forum

sinon j avoue quand meme que je serais décu de me faire bannir pour si peu sachant que c est tout de meme grace a ce forum donc grace a vous (quelque part) que je suis heureux pocesseur d une prius 2 depuis moins d un mois, mais bon ca c est un autre debat.
 
C'est vrai que le forum est un peu rangé comme mon bureau (mal !) mais qu'avec un peu d'habitude on y trouve à peu près tout.

Le fait que l'information soit répartie sur de nombreuses pages est un problème mais aussi une richesse ! A mon sens c'est plus le volume de cette information que son "classement" qui déroute (moi le premier, jamais eu le courage de lire à fond le topic sur l'Auris).

Idéalement, il y aurait des participants gentils, motivés et disponibles, qui pourraient "distiller" cet important volume d'info, en faire des FAQ à poster en bonne place, et ensuite bien sûr mettre à jour ces FAQ au fur et à mesure des évolutions.

Idéalement ...

Le non rangement actuel a un petit avantage : un nouveau venu (ou pas, d'ailleurs), peut à la lecture d'un post même ancien le quoter demander un complément d'info. Avec une FAQ c'est moins simple.

Je pense qu'on est tous à la recherche de la solution idéale, on est pas mal à avoir un avis sur ce qu'il faudrait faire, le problème commence quand il faut trouver quelqu'un pour le faire !

Quand je vois la difficulté pour trouver des "newseurs" (ceux qui font des news - désolé) pour la home du site, je n'ose pas imaginer ce que ça pourrait donner pour des "FAQueurs" ...
 
Tout simple suffit de créer un post ou ceux qui ont des difficultés a trouver ce qu'il cherche on pourrait les informer 😱.
Moi aussi je ne trouve pas toujours ce que je veux et parfois j'ai besoin d'aide, d'ailleurs je connais pas mal de résolution au question dans ce site justement car je le feuillette régulièrement, mais defois je ne me rappel plus de certaines discussions dont je ne sais plus ou elle se trouve.:jap:
 
C'est exactement le but de la discussion "Fil d'Ariane -Tous sujets"... :jap:
 
[HS on]
Google est votre ami
mettre les mots clefs : prius touring touring puis le mot recherché Google retrouvera tout
[HS off]
 
feedback :

je retourne a la prefecture ce matin meme prise de ticket 30 minute d attente

bad beat, je tombe sur la meme : je lui (ré)explique donc que j ai une voiture hybride essence electrique, elle "je connais mon metier votre carte grise est bonne y a pas a chipoter pour meme pas 100€"

bon la je tilt j hausse le ton et exige que son superieur hierarchique vienne sur le champ, elle rale ca gronde dans la salle mais je reste figé, elle va le chercher, je dis juste "j ai une voiture hybride ..." il m interrompt me dit "stop" part dans un bureau derriere et revient avec une liste (la meme qu il ya en premiere page) bref la suite il lui passe un semi savon, me demande un rib et me dit que le remboursement interviendra sous un mois

je l ai remercié, la femme elle par contre ne m a pas dit au revoir et encore moins bonne journee

bref tout est bien qui finit bien :grin:
 
Eh ben voilà. Ia plus qu'à savourer la Prius...:razz:
 
:taistoi: Quoi qu'elle avait dit cette sacrée Pie préhistorique.............:siffle:
 
2012 - exonération HYBRIDE de la taxe sur la Carte Grise

Année 2012​
"Hybrides homologués" : exonération, remboursement, modification du certificat d'immatriculation voir en (3) ​
avec ou pour obtenir un certificat d'immatriculation "EH" ou "EE" ou "GH"

Afin d'obtenir l'exonération ou le remboursement de la taxe sur le cheval vapeur du certificat d'immatriculation (Carte Grise)​

> Tout le travail a déjà été fait par les constructeurs, l'Etat Français et les Conseils Régionaux, tous les documents nécessaires sont déjà dans votre préfecture

- 1° - les constructeurs (Audi, BMW, Honda, Lexus, Mercedes, Peugeot, Toyota, etc...) ont déjà déclaré à l'Etat Français le n° de série de votre hybride comme pouvant bénéficier d'un % d'exonération.

- 2° - L'Etat Français (1) a déjà publié officiellement la liste par n° de série des véhicules "Hybrides homologués" pouvant bénéficier d'un % d'exonération.

- 3° - L'Etat Français (1) a déjà envoyé à toutes les préfectures la fameuse liste des véhicules "Hybrides homologués" - cette liste se trouve déjà sur le bureau du chef du service des immatriculations de votre préfecture.

- 4° - L'Etat Français (2) a déjà donné par bulletin officiel des impôts ( 7 M-3-08 d'avril 2008 ) aux conseils régionaux la possibilité, sur délibération,d’exonérer en totalité ou à concurrence de la moitié de la taxe proportionnelle sur les certificats d’immatriculation, les véhicules qui fonctionnent exclusivement ou non, au moyen de l’énergie électrique (CGI art. 1599 novodecies A).

- 5° - votre Conseil Régional a déjà par délibération fixé le % d'exonération accordé aux véhicules "Hybrides homologués" pour cette année dans votre régions.

- 6° - votre Conseil Régional a déjà notifié à votre préfecture la délibération fixant le % d'exonération accordé aux véhicules "Hybrides dans votre région - cette notification se trouve déjà sur le bureau du chef du service des immatriculations de votre préfecture.

Ouf ......


> Si ça coince... Si la personne qui vous accueille (avec le sourire) au guichet de la préfecture n'a pas eu connaissance de ces documents, il suffit de lui demander (avec le sourire) de prendre contact avec son chef de service afin que celui-ci lui fournisse l'information dont elle a besoin pour répondre favorablement à votre demande. (exonération ou remboursement)

Avec le sourire c'est plus facile ......


> Pour vérifier... si votre hybride préférée bénéficie d'un pourcentage d’exonération de la taxe régionale pour les véhicules propres il suffit de vous rendre sur le site très officiel d'une préfecture et sur le site très officiel de l'ants.

A - liste mise à jour des véhicules "Hybrides homologués" : sur le site très officiel de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques par exemple (tout en bas de la page cliquer sur "fichier attaché" la liste régulièrement mise à jour est à télécharger au format pdf) accès direct au téléchargement du fichier .pdf pour le 1°semestre 2012 http://www.pyrenees-atlantiques.pre...iste_hybride_170112.pdf?nocache=1326962696.47

B - pourcentage d’exonération sur le site très officiel du SIV de l'agence nationale des titres sécurisés : www.ants.interieur.gouv.fr

et, pour les plus pointilleux voir le Le Bulletin Officiel des Impôts 7M-3-08 n° 38 du 8 avril 2008 à télécharger sur le site très officiel du ministère des finances : www11.minefi.gouv.fr



Notes​

(1) le MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT publie depuis 2007 la liste des véhicules "Hybrides homologués" (avec mises à jour plusieurs fois par an)
(2) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
(3) Il semble que, pour les véhicules "Hybrides homologués" "mal immatriculés" directement en informatique par les concessionnaires, la procédure soit différente... voir le "post" de... vinzf2
 
"Hybrides homologués"... "mal immatriculés"

Attention : Il semble que, pour les véhicules "Hybrides homologués" "mal immatriculés" directement en informatique par les concessionnaires, la procédure soit différente... est plus simple encore...

Rappel : Un véhicule hybride "mal immatriculé" a un certificat d'immatriculation "ES"...... un véhicule "hybride homologué" "bien immatriculé" doit avoir un certificat d'immatriculation "EE" ou "GL" ou "PE" ou "NE" ou "FL".... voir mon "post" de janvier 2010



voir l'intégralité du "post" de... vinzf2

vinzf2 à dit:
Extrait...Je me suis donc rendu aujourd'hui à la Préfecture de Metz....La charmante personne qui m'a accueilli ... me fait savoir qu'elle est dans l'impossibilité d'accéder à ma requête. En effet, mon véhicule a reçu sa carte grise en mai 2011...c'est au garage m'ayant vendu le véhicule de régulariser la situation....
Cliquez pour agrandir...
 
Bonjour,

lors de l'achat de mon RX en 2009 , il a été lui aussi mal immatriculé et j'ai reglé au con's les 600 euros .
quand je me suis aperçu que c'était une erreur , je suis retourné voir le con's pour demander le remboursement, mais il m'a indiqué que ce n'était pas possible, car cette somme avait été payée à la prefecture pour obtenir l'immat.
je me suis donc adressé au conseil general d'ile de france, en fournissant une copie de la carte grise, un rib, la facture d'achat et l'attestation d'hybridation du véhicule.
3 semaines après les 600 euros étaient virés sur mon compte.
 
ian51 à dit:
:rigolade:, on en recommence pas :-D.:jap:
Cliquez pour agrandir...

:pardon::siffle: mais si, Ian, mais si !
Quand c'est fini çà recommence.....la romance,
Quand elle est finie la romance......çà recommense,
C'est plus sérieux qu'on ne le pense......la romance,
Et pour justifier l'affluence....çà recommense,
C'est pour éviter la dépense....la romance,
Mais pour ménager le suspense....çà recommense,
Tout étant dit on vous dispense......de romance,
Et que vienne la récompense.......:silence: la récompense.......le silence !
 
Bonjour à tous, je suis nouveau de Nimes dans le gard, bientot possesseur d'une prius 2 linéa sol pack de 2007 et suis assez exaspéré par l'inégalité de la gratuité de la carte grise suivant la région!! pourquoi nous ne sommes pas tous égaux à ce niveau? de plus dans le gard le prix du cheval est passé de 34 à 44€ cette année!! on est devenu le plus cher de france! abérrant!:sad: vivement une loi pour armonisé tout ça, car certaines régions en profite!...
 
:grin:Certaines régions "investissent" beaucoup, d'autres moins.......
........Certains élus adorent dépenser, savoir pourquoi.....?...:siffle: tant
que ce n'est pas leurs sous...........
Alors pourquoi vouloir harmoniser ?...de toute manière, si harmonisation
il y avait, elle se ferait au niveau du plus cher et tu n'y gagnerais RIEN !
 
J'en ai parlé je ne sais plus ou 😱; mais je me suis fait rembourser intégralement la carte grise :youpi:, il m'ont dit Avril c’était au mois de Fevrier, ils ont tenu promesse :ouioui:.:jap:
 
@ian51 et ceux qui ont obtenu leur exonération ou remboursement,

Toyota m'a fournis une liste de numéro à donner à la préfecture pour obtenir le remboursement de la CG (actuellement marquée ES :sad:).

Y a t'il d'autres pièces à fournir (un cerfa quelconque ou autres) ?
Y a t'il une possibilité de faire les démarches par courrier comme pour la CG ?

merci de votre aide, J'ai bien lu la première page de ce topic, j'ai vérifié sur le site de la préfecture qui n'est pas très causant et je voudrais être sur de ne rien oublier.
:jap:
 
Salut Razorback ,

Remonte quelques pages, tous les conseils m ont été donnés il y a peu à ce sujet.
 
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