Saperlipopette
! Sapristi
! Sacrebleu
!
Internet le permettant, il est toujours préférable de remonter aux sources afin de shunter la loupe déformante des médias. Voici donc le
texte du conseil constitutionnel (art.77 à 83).
Cette décision est porteuse d'espoir et d'inquiétude pour la faible minorité des farouches partisans de cette taxe. Ainsi (inverser "espoir" et "inquiétude" pour les opposants) :
- Espoir, car la décision du conseil constitutionnel peut pemettre de revenir sur les nombreuses exemptions et se rapprocher des propositions initiales d'assiette du
rapport Rocard , et que le gouvernement est détersminé à mettre cette taxe en vigueur le plus rapidement possible.
- Inquiétude, car son application va être reportée à quand ? notamment si les exemptés initiaux qui se verront retirer leurs avantages se mettent à bloquer le pays (routiers, agriculteurs, pêcheurs,...), et qui seraient bien sûr soutenus par l'immense majorité de la population qui est hostile à cette taxe (tout en étant bien évidemment en même temps
pour l'écologie, le grenelle, copenhague....à condition que ce soit gratuitement et sans effort !
).
Il faut comprendre que dans tous les cas, les particuliers resteront de toute façon taxés, et c'est
logique.
En ce qui concerne les différents secteurs industriels, voici la
température. Il faut distinguer les industries qui ne sont pas prévues dans le système des quotas d'émission européen, applicable à partir de 2013 (agriculture, transports de marchandises, pêche,...), et celles qui le sont (production d'électricité, industrie lourde). Pour ces derniers, la décision du conseil constitutionnel va nécessiter de prévoir une taxe carbone temporaire jusqu'à 2013.
Voici enfin, la
réaction de la fondation Hulot, à l'origine de la taxe.
Le décor de la taxe carbone V2 est planté.
Comme je le disais
ici :
...La route salutaire qui mène à son application est encore longue et semée d'embûches...